Vue d'ensemble standard

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eCH-0116 Motifs d’annonce Entreprises

Norme | Datum: 26.11.2020 | Version: 4.1 | Status: Approuvé

Le présent document spécifie les motifs d’annonce possibles, pouvant entraîner des mutations des données d’entreprises dans le domaine du registre IDE et les codes devant être utilisés pour l’échange électronique de motifs d’annonce.

eCH-0117 Méta-attributs pour modèles INTERLIS

Norme | Datum: 22.06.2011 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Cette norme décrit la définition des méta-attributs en tant que partie d’un modèle de données INTERLIS. Les règles définies dans la présente spécification permettent d’intégrer les méta-informations dans un modèle de données INTERLIS, sans qu’il soit nécessaire d’adapter la spécification de langue [1] INTERLIS.
Les règles de syntaxe pour les méta-attributs seront adaptées dans le livre de normes d’INTERLIS. On définira notamment à quels emplacements les nouveaux méta-attributs peuvent être définis, dans la spécification INTERLIS existante.

eCH-0118 Règles de codification GML pour INTERLIS

Norme | Datum: 09.09.2016 | Version: 2.0 | Status: Approuvé

Cette norme eCH définit les règles de codification afin d’obtenir un format de transfert GML à partir d’un modèle de données INTERLIS. INTERLIS est une norme suisse pour la description des modèles de données conceptionnels et pour l’échange de données basé sur un modèle. Le GML est une norme pour la codification des données géographiques basées sur XML.
En premier lieu, les concepts fondamentaux des langages INTERLIS et GML utilisées seront définis, ainsi que les règles de codification et les cas d’application de XML (chapitre 4).
Suivi d’une représentation des différences entre la codification GML et la codification par XML spécifique à INTERLIS (chapitre 5).
La partie principale de ce standard s’occupe de la définition détaillée et complète des règles de codification de schéma (chapitre 6) ainsi que des règles de codification d’instance (chapitre 7).
L’annexe A comporte le schéma XML de base prédéfini pour la codification GML d’INTERLIS. En annexe B figure le schéma ili2c. Les deux documents sont disponibles à part de la présente norme, sous forme de schéma XML.
La présente spécification se termine par un exemple simple d’application (annexe C).

eCH-0119 E-Tax Filing

Norme | Datum: 08.03.2021 | Version: 4.0.0 | Status: Approuvé

La présente norme décrit le format d’échange d’annonces fiscales relatives aux personnes physiques sur la base d’un jeu homogène de modèles de formulaires de la Conférence suisse des impôts. Elle fournit des instructions claires sur la façon de s’adapter aux circonstances propres à chaque canton.

eCH-0122 Architecture de la cyberadministration suisse: GovCH-Bases

Best Practice | Datum: 12.06.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

La présente Best Practice fournit une vue d’ensemble concise du système suisse de cyberadministration et présente, dans les grandes lignes, les réalisations visées et la façon de le concevoir afin de remplir les exigences de la stratégie suisse de cyberadministration. La version 1.0 du document se concentre sur les éléments au cœur de la fourniture de prestations entre autorités: une cartographie des capacités d’affaires des autorités suisses pouvant servir de point d’orientation commun pour l’état des lieux, la planification et le pilotage de la mise en place et du développement du système suisse de cyberadministration. L’accent y est mis sur le déroulement de la procédure administrative (du point de vue des bénéficiaires de prestations: démarches administratives) et sur les capacités d’affaires fondamentales nécessaires, ainsi que sur les principaux messages concernant l’interopérabilité entre toutes les différentes organisations impliquées.
Le présent document constitue le point de départ de tous les autres documents relatifs à l’architecture de la cyberadministration suisse. Il est destiné aux personnes et services char-gés de la mise en œuvre de la cyberadministration à tous les niveaux de l’administration et à l’ensemble des groupes spécialisés eCH en lien avec la classification des résultats de leurs travaux dans le contexte de l’architecture de la cyberadministration suisse.

eCH-0123 Architecture de la cyberadministration suisse: processus technique

Norme | Datum: 19.02.2024 | Version: 2.0.0 | Status: Approuvé

Le présent document fournit des indications concernant la pertinence d’un processus d’affaires ou d’un cas d’affaires en matière de cyberadministration et sur l’applicabilité de la présente norme. Il décrit en outre les fonctions techniques et leurs étapes de processus dans un modèle générique, qui sont pertinentes dans l’interaction numérique entre les bénéficiaires de prestations (population et entreprises) et les fournisseurs de prestations (administration).

eCH-0126 Concept cadre «Administration interconnectée en Suisse»

Document auxilliaire | Datum: 10.06.2013 | Version: 2.0 | Status: Approuvé

Le concept cadre «Administration interconnectée en Suisse» est un document de base destiné à moderniser l'administration de la Suisse fédérale. Il décrit comment il est possible d'atteindre les objectifs de modernisation de la «stratégie de cyberadministration suisse» - un soulagement administratif des entreprises et des particuliers, de la productivité et une rentabilité globale - grâce à la mise en réseau des prestations et des processus dans toute l'organisation.
La version 2.0 d' [eCH-0126] contient une version abrégée et un tutoriel concernant le concept cadre. L'utilisation des quatre modèles de référence relatifs à la modernisation de l'administration est recommandée.
Le concept cadre s'adresse aux comités de pilotage de la cyberadministration, à la gestion administrative, aux responsables des projets et processus, ainsi qu'aux architectes d'entreprise.

eCH-0127 Glossaire Référencement d'objets

Norme | Datum: 20.06.2017 | Version: 2.0 | Status: Approuvé

Le glossaire décrit les expressions utilisées dans le référencement d'objets, qui font partie des annonces standardisées. Il s’agit d’une annexe aux normes eCH de référencement d'objets.

eCH-0128 Glossaires des termes techniques dans les documents eCH

Norme | Datum: 25.04.2016 | Version: 1.1 | Status: Approuvé

La présente norme détermine la structure des glossaires des termes techniques dans les documents eCH. Le procédé décrit s'oriente sur les principes du travail terminologique pratique et sera applique pour formuler les normes et documents auxiliaires eCH à venir. Une liste des exigences minimales fournit les critères à observer pour réaliser des entrées formellement et matériellement consistantes dans les glossaires.
Le présent document est divisé en deux chapitres majeurs. Le premier chapitre présente brièvement les principes terminologiques qui constituent la base des exigences qui sont présentées
dans le deuxième chapitre. Le respect des critères de qualité à observer peut être vérifié à l’aide d’une liste de contrôle.
Pour des raisons pratiques, il n’est pas possible de réviser l’ensemble des glossaires publiés à ce jour dans les normes et documents auxiliaires eCH selon les directives décrites dans le présent document. Un tel projet requiert des mesures, qui ne sont pas l’objet de la présente norme.

eCH-0129 Norme concernant les données Référencement d’objets

Norme | Datum: 26.07.2022 | Version: 6.0.0 | Status: Approuvé

Le présent document pose les bases des normes relatives au référencement d’objets en Suisse. Ainsi l’échange de données, et donc l’administration, pourront à l’avenir être traités de manière homogène.
Il définit les entités du modèle de données d’échange global et une procédure d’annonce générique. La norme eCH-0129 constitue la base de plusieurs normes d’annonce du domaine du référencement d’objets.

eCH-0131 Annonces de la mensuration officielle à des tiers

Norme | Datum: 25.07.2022 | Version: 2.1.0 | Status: Approuvé

Le présent document définit les annonces du référencement d’objets dans le domaine de la mensuration officielle (MO) et les entités du modèle de données d’échange utilisées dans ce cadre [eCH-0129].
La condition préalable à la compréhension du présent document est la connaissance du document principal eCH-0129 Référencement d’objets, qui définit la norme de données valable pour eCH-0131. Le présent document s’y réfère souvent pour éviter les définitions contradictoires.
Le document s’adresse aux

  • aux institutions et entreprises en charge de la production, de la mise à jour et de l’administration des données de la mensuration officielle,
  • aux services cantonaux du cadastre
  • aux clients de la mensuration officielle, en particulier aux clients institutionnels.
  • aux fournisseurs de logiciels de la mensuration officielle ainsi que les destinataires d’annonces.

Les bureaux du registre foncier, les assurances du bâtiment ainsi que divers services officiels en particulier comptent parmi les clients institutionnels de la mensuration officielle.
La mensuration officielle est d’une part une partie intégrante du registre foncier suisse avec un intense échange de données entre géomètres-conservateurs, notaires et bureaux du registre foncier. D’autre part, les données de la MO sont un jeu de données de référence central pour les nombreux produits de géodonnées et sont, à ce titre, régulièrement mises à contribution par de nombreux services.
Les besoins des clients peuvent être limités à trois catégories principales:

  • Les clients qui s’intéressent aux modifications (mises à jour, mutations) (bureaux du registre foncier, autorités des contributions, services d’intervention, infrastructures cantonales des géodonnées, services officiels, assurances immobilier etc.).
  • Les clients qui veulent se procurer une base de données générale sur un secteur défini (ingénieurs en charge de la planification de projets, services du cadastre, Confédération, infrastructures cantonales travaillant avec les géoinformations, communes, villes, entreprises d’approvisionnement, industrie de la construction, apprentissage et recherche, etc.),
  • Les clients qui ont besoin d’une description détaillée concernant un immeuble particulier (sociétés immobilières, créanciers, assurances, architectes, propriétaires, banques, services officiels cantonaux, etc).

Il est à noter que les modifications, qui ont un impact sur les IMORF, selon l’ordonnance technique sur le registre foncier Art. 3 DFJP et DDPS (l’IMORFDM et le début de la validité de la nouvelle version correspondante, la langue de description

eCH-0132 Annonces des assureurs-immobiliers à des tiers

Norme | Datum: 26.07.2022 | Version: 2.1.0 | Status: Approuvé

Le présent document définit les annonces du référencement d’objets dans le domaine des assurances et les entités du modèle de données d’échange utilisées dans ce cadre. La condition préalable à la compréhension du présent document est la connaissance du document principal qu’est la norme eCH Référencement d’objets (eCH-0129). Il y est souvent fait référence afin d’éviter les contradictions entre différentes versions.

eCH-0133 Référencement d’objets – Domaine Impôts

Norme | Datum: 26.07.2022 | Version: 2.1.0 | Status: Approuvé

Le présent document définit les annonces du référencement d’objets en lien avec l’estimation et les
entités du modèle de données d’échange utilisées dans ce cadre.
La condition préalable à la compréhension du présent document est la connaissance du document
principal qu’est la norme eCH Référencement d’objets (eCH-0129). Le présent document s’y réfère
souvent pour éviter des versions contradictoires.

eCH-0134 Annonces du registre foncier à des tiers

Norme | Datum: 08.12.2022 | Version: 1.1.0 | Status: Approuvé

Le présent document définit les annonces du référencement d’objets du registre foncier à des tiers (services des contributions, assurances des bâtiments, géomètres-conservateurs), ainsi que leur contenu.

La compréhension du présent document présuppose la connaissance des normes concernant les données eCH-0129 «Référencement d’objets», version 5.0, eCH-0178 „Pièces justificatives notariées du registre foncier“, version 1.1.0 (schéma XML version 2.0), ainsi que l’IPD-RF. (eCH-0153 eGRISDM)

eCH-0135 Norme concernant les données Lieu d’origine

Norme | Datum: 27.07.2023 | Version: 1.1.0 | Status: Approuvé

La présente norme définit le format et les valeurs autorisées des lieux d’origine de la Suisse qui sont mis à disposition par le registre électronique de l’état civil Infostar.

eCH-0138 Concept organisationnel pour la description et la documentation de tâches, prestations, processus et structures d’accès de l’administration publique en Suisse

Document auxilliaire | Datum: 12.04.2012 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

La norme [eCH-0138] contient le concept organisationnel pour la description homogène et la documentation structurée de tâches, prestations, processus et structures d’accès de l’administration publique en Suisse.
La norme s’adresse aux responsables de processus, gérants de processus et architectes d’entreprise.

eCH-0139 Règles relatives à la description des tâches et des classifications de tâches de l'administration publique suisse («Règles de description eCH pour les tâches»)

Norme | Datum: 12.04.2012 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

La norme [eCH-0139] contient les règles relatives à la description des tâches et des classifi-cations de tâches de l'administration publique suisse.
La norme s'adresse aux responsables de processus, aux gestionnaires de processus et aux architectes d'entreprise.

eCH-0140 Règles relatives à la description et à la représentation de Processus de l’administration publique suisse («Règles eCH relatives à la des-cription pour les processus / norme BPMN»)

Norme | Datum: 12.04.2012 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

La norme [eCH-0140] stipule les règles relatives à la description homogène et à la représentation graphique (notation) des processus de l’administration publique suisse.
La norme s’adresse aux responsables de processus, gestionnaires de processus et architectes d’entreprise.

eCH-0141 Règles concernant la description et la structure de l’offre de l’administration publique suisse du point de vue des bénéficiaires de prestations («Règles eCH relatives à la description pour les cata-logues thématiques»)

Norme | Datum: 12.04.2012 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le document [eCH-0141] contient les règles pour une description ainsi que la structure thématique homogènes de l'offre de l’administration publique suisse du point de vue des bénéficiaires de prestations.
Le document s’adresse aux responsables de processus, gérants de processus et architectes d’entreprise.

eCH-0142 Guide pour l’optimisation de l’accès aux prestations des administrations publiques sur les portails

Document auxilliaire | Datum: 27.11.2012 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le document auxiliaire «Guide pour l’optimisation de l’accès aux prestations des administrations publiques sur les portails» assiste les administrations au niveau communal, cantonal et fédéral dans la planification, le développement et l’amélioration de la performance de leurs portails. Le guide décrit la façon de procéder ainsi qu’un modèle de traitement orienté sur la demande, d’exploitation et de mesure de la performance des portails des administrations.

Le modèle met en exergue l’optimisation des frais moyens pour chaque transaction informationnelle fructueuse. Par transaction informationnelle fructueuse, le «guide» entend la réponse satisfaisante à une requête sur un portail des administrations.

Le document auxiliaire [eCH-0142] s’adresse aux décideurs et aux responsables de l’information («version courte», all. et fr., voir annexe 2) ainsi qu’aux responsables de la mise en œuvre de la cyberadministration, aux responsables Internet, aux analystes Internet, aux responsables de la qualité et des processus («version technique», disponible uniquement en anglais voir annexe 1).

eCH-0143 Manuel d’organisation Gestion des processus - optimisé pour les communes

Document auxilliaire | Datum: 25.09.2013 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le document auxiliaire [eCH-0143] contient le Manuel d’organisation modèle eCH Gestion des processus pour les communes (cf. annexe 1). Le manuel est optimisé pour les communes de petite et moyenne taille. Le modèle fourni (pour l’Annexe 1) peut être adapté par les utilisateurs à leurs besoins.
Le document auxiliaire s’adresse aux services et aux personnes, qui s’intéressent à la gestion des processus ou sont chargés de sa mise en oeuvre.

eCH-0145 Carte nationale des processus de l’administration publique suisse

Best Practice | Datum: 06.06.2014 | Version: 1.1 | Status: Approuvé

La carte nationale des processus [eCH-0145] fournit une structure de classement axée sur les tâches, qui permet la classification concrète des prestations et processus de l’administration publique suisse et contribue ainsi à l’harmonisation de la description et de l’affectation des tâches, prestations et processus.
La carte nationale des processus permet de mettre l’ordre et de se faire une idée générale de la multitude de tâches et prestations de l’administration publique. La planification et le pilotage des activités de l’administration par les politiques et les dirigeants, la compréhension et la coopération entre administrations tout comme la communication avec les politiques, la population et les milieux économiques gagnent ainsi en simplicité.
L’annexe 1 comprend la carte nationale des processus pour les cantons et les communes. La classification fonctionnelle relative au plan comptable du modèle comptable harmonisé 2 (MCH2) sert de base à la structure de classement. Le modèle comptable harmonisé 2 est une recommandation de comptabilité pour les cantons et leurs communes.
L’annexe 2 comprend l’affectation des prestations selon l’inventaire des prestations [eCH-0070] pour la carte nationale des processus.
[eCH-0145] s’adresse aux responsables de processus, aux process managers et aux architectes d’entreprise.

eCH-0147 Groupe de message GEVER

Norme | Datum: 11.12.2017 | Version: 1.2 | Status: Approuvé

L’interface de dossier permet l’échange standardisé de dossiers électroniques et de document en précisant le contexte d’affaires entre les applications de cyberadministration. La présente norme définit un groupe de message selon la norme eCH-0039.

eCH-0148 Motifs d’annonce Entreprises - taxes de domaine

Norme | Datum: 19.03.2013 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le présent document spécifie les motifs d’annonce possibles, pouvant entraîner des mutations des données d’entreprises dans le domaine de l’imposition et les codes devant être utilisés pour l’échange électronique de motifs d’annonce.

eCH-0153 eGRISDM

Norme | Datum: 12.12.2017 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le MD-eGRIS est un modèle de données conceptuel, qui garantit une structure homogène des données du registre foncier dans le registre foncier électronique. Le registre foncier est décrit de façon tout juste informelle dans une première partie, le but étant de permettre aux non-professionnels de se faire une première idée de ce qu’est le registre foncier. Les diagrammes UML du modèle de données sont présentés dans une deuxième partie. Chaque classe du modèle de données (sans historisation) est ensuite décrite de manière informelle, mais structurée, dans une troisième partie. Le présent document complète la description formelle du modèle de données, qui fait partie intégrante de l’ordonnance technique concernant le registre foncier ([RS 211.432.11]).

eCH-0155 Datenstandard politische Rechte

Norme | Datum: 22.05.2024 | Version: 4.2.0 | Status: Approuvé

Der vorliegende Standard definiert zusammen mit dem eCH-Datenstandard 0045 Stimm- und Wahlregister das Austauschformat der Merkmale im Kontext von Abstimmungen und Wahlen aller föderalen Stufen der Schweiz.

Die Austauschformate für konkrete Anwendungsfälle werden in eigenständigen Schnittstellen-Standards definiert.

eCH-0156 Norme de données Importation de données ISA depuis les registres des habitants

Norme | Datum: 27.11.2015 | Version: 2.0 | Status: Approuvé

Les registres des habitants/plateformes de données cantonaux ont besoin d’une interface pour importer les données contenues dans le registre des habitants (RdH) concerné, dans le système d’information relatif aux documents d’identité (ISA). Ce document décrit le format d’interface à utiliser et la marche à suivre générale.

eCH-0157 Norme d’interface Elections

Norme | Datum: 22.05.2024 | Version: 4.2.0 | Status: Approuvé

La présente norme définit les annonces d'événement ainsi que leurs attributs pour la livraison des candidats et des listes dans le contexte des élections à tous les niveaux fédéraux en Suisse.

eCH-0158 Conventions de modélisation BPMN pour l'administration publique

Norme | Datum: 05.06.2020 | Version: 1.2 | Status: Approuvé

Selon la norme [eCH-0140], la norme ISO Business Process Model And Notation (BPMN) (ISO 19510:2013) est considérée comme la norme de représentation graphique (notation) des processus d’affaires dans l'administration publique suisse.
La présente norme [eCH-0158] a pour but d'uniformiser et de simplifier l'application des nombreuses options de modélisation (à savoir les degrés de liberté) de la norme BPMN dans toute la Suisse. Cela concerne en particulier l'utilisation de certains types de diagrammes ainsi que de symboles BPMN triés sur le volet en mettant l'accent sur le niveau descriptif du modèle.
[eCH-0158] s'adresse aux responsables de processus, aux gestionnaires de processus et aux architectes d'entreprise.
L’annexe «Modélisation des prestations dans les diagrammes BPMN» illustre la modélisation d'une prestation utilisant un élément de message BPMN tout le long d'un flux d'informations.
L’annexe «Palette étendue de symboles pour la modélisation analytique» décrit l'extension de la palette de symboles pour la modélisation créative et analytique des processus d’affaires.

eCH-0159 Norme d’interface Objets de votation

Norme | Datum: 22.05.2024 | Version: 4.2.0 | Status: Approuvé

La présente norme définit les annonces d’événements ainsi que leurs attributs pour la livraison des objets de votation dans le contexte des votations à tous les niveaux fédéraux de la Suisse.

eCH-0160 Interface de versements archivistiques

Norme | Datum: 11.05.2022 | Version: 1.2.0 | Status: Approuvé

Ce document spécifie une interface de versement vers une archive pour les dossiers et documents issus de systèmes de gestion des affaires, d’applications spécialisées/bases de données et de collections de fichiers. Il vient préciser le Submission Information Package SIP, l’un des concepts clés de l’Open Archival Information System OAIS (ISO 14721:2003), le modèle de référence central pour l’archivage des documents numériques.

Le présent document est fondé sur la spécification Submission Information Package (SIP), version 4.0, des Archives fédérales suisses AFS. Des compléments et corrections issus des archives repré-sentées au sein du Centre de coordination pour l’archivage à long terme de documents électroniques (CECO) ont été intégrés à cette spécification. L’interface est déjà en service dans les AFS et dans plusieurs archives cantonales de Suisse.

Dans le Minor Release, des compléments visant à améliorer la répartition et la description des documents d’archives ont été mis en oeuvre, des nettoyages ont été effectués et le Data Dictionary a été harmonisé avec le xsd. Lors du nettoyage, ont notamment été supprimées les parties du xsd qui ne font pas partie de l’interface de livraison et qui ne sont jamais utilisées dans les SIP.
Le statut Remplacé est attribué aux versions 1.0 ou 1.1., leur utilisation reste toutefois possible. Les schémas restent valables.

En parallèle de la spécification, divers paquets test eCH-0160 sont publiés et mis à jour sur le site du CECO à l’adresse https://kost-ceco.ch/cms/ech-0160-archivische-ablieferungsschnittstelle.html.

eCH-0164 Modèle de cycle de vie d’une affaire (processus, dossiers et documents)

Document auxilliaire | Datum: 04.09.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le présent document fournit des éléments permettant de décrire de manière générique des modèles de cycles de vie d’une affaire (processus, dossiers et documents) et de les repré-senter sous forme de schémas; il procure ainsi aux différents acteurs des termes et des con-cepts communs. Des exemples de modèles de cycles de vie viennent compléter l’ensemble. Ce document a été conçu en premier lieu pour les administrations publiques, mais il peut également être utilisé dans le secteur privé.

eCH-0165 Spécification de format SIARD

Norme | Datum: 06.03.2013 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le présent document contient la spécification du format de fichier SIARD. SIARD est l’abréviation de Software-Independent Archival of Relational Databases. Ce format a été mis au point par les Archives fédérales suisses. Il s’agit d’une description normative d’un format de fichier servant à la conservation à long terme de bases de données relationnelles.

Le format SIARD repose sur des normes – notamment sur les normes ISO Unicode et XML et les normes industrielles SQL1999 et ZIP. L’utilisation de normes reconnues internationa-lement a pour but de garantir la conservation à long terme et l’accès au modèle très répandu de bases de données relationnelles.

eCH-0166 Géocatégories

Norme | Datum: 23.09.2013 | Version: 1.2 | Status: Approuvé

En Suisse, l’importance que revêtent désormais les géodonnées a fait émerger le besoin de procéder à leur catégorisation thématique, sous une forme suffisamment simple pour que l’accès à la géoinformation, par exemple dans des géoportails, des systèmes de géométadonnées ou des archives s’en trouve facilité. C’est donc pour répondre à cette demande que le groupe de travail sur les SIG de la Conférence suisse sur l’informatique (CSI-SIG) a élabo-ré la présente norme eCH Géocatégories, en étroite collaboration avec l’organe de coordination de la géoinformation au niveau fédéral (GCS). A cette fin, les catégories thématiques (Topic Categories) de la norme ISO 19115 ont été adaptées aux conditions prévalant en Suisse et notamment aux exigences propres à l’administration publique et à ses clients utilisateurs de géodonnées.
La norme comprend une nomenclature de classification structurée selon trois niveaux hiérarchiques. Elle comporte trois catégories principales au niveau hiérarchique le plus élevé, prend en charge les catégories de thèmes ISO au niveau intermédiaire et introduit la subdivision de cinq géocatégories ISO existantes en sous-catégories au niveau hiérarchique inférieur. Les désignations de certaines géocatégories ISO 19115 ont par ailleurs été adaptées aux besoins propres à la Suisse et un classement thématique des catégories existe désormais. La solution adoptée est pragmatique. Elle vise à atteindre un triple objectif : une commodité maximale, une mise en pratique très simple et un appui aussi large que possible sur les normes internationales.
GM03, le modèle de métadonnées de la Suisse pour les géodonnées, a été adapté de façon que les géocatégories eCH, taillées pour les besoins suisses, soient utilisées à la place des catégories de thèmes définies dans la norme ISO 19115.
Dans la présente norme, il est renoncé à une description plus détaillée du contenu des différentes géocatégories. Le lecteur est renvoyé à la description des géocatégories eCH fournie par le CSI-SIG et le GCS COSIG.

eCH-0167 Concept cadre SuisseTrustIAM

Norme | Datum: 06.06.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

SuisseTrustIAM doit mettre à disposition un service générique Identity & Access Manage-ment pour les domaines de la cyberadministration, de la cybersanté, de la cyberéducation et de la cyberéconomie dans toute la Suisse. La plus importante et la plus innovante des fonctionnalités proposées consiste en une infrastructure de transmission, qui permet de légitimer de manière qualifiée les attributs (rôle) via un registre ou un répertoire pour un sujet authentifié (représenté par une eIdentity) d’une entreprise ou organisation, y compris la traçabilité.
Ce concept cadre décrit le mode de fonctionnement fondamental de l’ensemble de la Community SuisseTrustIAM. Le présent document a pour but d’en décrire les différents composants et leurs fonctions. Ce document pose les bases de la spécification technique, organisationnelle et sémantique. Le concept cadre définit une plateforme aussi générique que possible, à laquelle tant les fournisseurs de solutions que les registres, les organisations et les autres sources, en tant que fournisseurs de données, peuvent se connecter en toute simplicité. En tant que modèle, il doit en outre servir à présenter autant d’‚use cases‘, exigences et d’éventuels protocoles de communication que possible.

eCH-0168 Architecture technique et processus SuisseTrustIAM

Norme | Datum: 27.11.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

SuisseTrustIAM permet d’échanger, de manière simple, des identités numériques par delà les limites des entreprises afin de faciliter les processus administratifs. SuisseTrustIAM est une infrastructure de transmission générique, sur laquelle peuvent être représentées les Identity Federations et les solutions IAM.
Ce document propose une description technique mais technologiquement neutre de l’architecture de la plateforme SuisseTrustIAM. Il s’agit concrètement de modéliser et d’expliquer les protocoles de communication, le modèle de données et les processus administratifs de l’infrastructure de transmission SuisseTrustIAM.
Une série d’autres documents a été élaborée dans le cadre de la spécification de Suisse-TrustIAM. Ce document vient, d’une part, compléter eCH-0167‚ Concept cadre de Suisse-TrustIAM’ et est, d’autre part, référencé dans eCH-0169 ‚Architecture administrative de SuisseTrustIAM.

eCH-0169 Architecture administrative de SuisseTrustIAM

Norme | Datum: 04.09.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Cette norme décrit l’architecture administrative SuisseTrustIAM (STIAM), une solution d’Identity & Access Management fédérée, basée sur le modèle Hub-'n'-Spoke. Elle décrit du point de vue administratif, quelles parties prenantes collaborent sous quelle forme dans le contexte STIAM, quels rôles interviennent dans quels processus avec quelles tâches, compétences et responsabilités et à quoi ressemblent la gouvernance et la gestion d’un domaine STIAM.
Du point de vue de cette norme, la gouvernance et la gestion du domaine sont comprises comme des tâches à distinguer de manière consciente, pour lesquelles il faut créer des organes séparés. L’organe de gouvernance prescrit des Policies et veille à leur respect. L’organe de gestion met en oeuvre les Policies dans et entre les parties prenantes et veille à leur application. Cela permet de s’assurer que les participants des domaines, qui peuvent être très nombreux selon les circonstances, coordonnent leurs efforts relatifs à la définition de leur zone de confiance.
Un Identity & Access Management fédéré représente un composant essentiel possible pour une cyberadministration, cybersanté, cyberéducation et cyberéconomie électroniques intégrées et continues.

eCH-0170 Modèle de qualité pour l’authentification des sujets

Norme | Datum: 09.10.2017 | Version: 2.0 | Status: Approuvé

La norme eCH-0170 Modèle de qualité pour l’authentification des sujets a pour vocation de classer par qualité et de comparer l’authentification des personnes physiques et morales. A ce titre, la norme revêt une importance majeure, eu égard à l’élaboration d’une base de confiance commune dans les systèmes IAM fédérés et interorganisations, et peut être servir de point de départ pour la certification des prestataires IAM.
Le modèle de qualité décrit dans la présente norme définit 4 niveaux de confiance. Ces 4 niveaux de confiance se composent des quatre modèles partiels suivants:

  • Modèle de qualité de l’authentification: définit les niveaux de confiance de l’authentification (NDCA) sur la base de la force et des certifications possibles d’un moyen d’authentification.
  • Modèle de qualité de l’enregistrement: définit les niveaux de confiance de l’enregistrement (NDCE), une distinction étant alors établie entre les personnes physiques et morales. La qualité de l’enregistrement des personnes physiques est déterminée par la force de l’identification de la personne ainsi que la transmission et la prolongation du moyen d’authentification. L’enregistrement des personnes morales est déterminé par la force de l’enregistrement de la personne physique correspondante, de l’identification de la personne morale ainsi que le lien entre les deux personnes.
  • Modèle de qualité du pilotage: définit les niveaux de confiance du pilotage (NDCP) sur la base des critères surveillance, responsabilité et maturité.
  • Modèle de qualité de la fédération: définit les niveaux de confiance de la fédération (NDCF) sur la base de l’authenticité, de la protection de la confidentialité, de la forme de transmission et du justificatif de détention de la confirmation d’authentification.

Pour satisfaire à un niveau de confiance du modèle complet, tous les modèles partiels doivent correspondre aux niveaux répertoriés. Le niveau le plus bas d’un modèle partiel détermine ainsi le niveau du modèle global.
Des critères de qualité, décrits en détail avec des exemples, sont attribués à chaque modèle partiel. Les critères de qualité contiennent des modalités devant être satisfaites. C’est ainsi que l’on obtient un niveau d’évaluation. Le niveau le plus bas des critères détermine ainsi le niveau de confiance du modèle partiel.
Le tableau suivant présente une vue d’ensemble des principales modalités pour chaque modèle partiel et leur composition par rapport aux quatre niveaux de confiance. Ces propriétés sont décrites et évaluées de manière détaillée et exhaustive aux chapitres 4 à 8.

eCH-0171 Modèle de qualité de la confirmation de valeur d’attribut concernant l’eID

Norme | Datum: 04.09.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

La norme eCH-0171 Modèle de qualité de la confirmation de valeur d’attribut concernant l’eID est utilisée afin d’évaluer la qualité d’une confirmation de valeur d’attribut. La norme dé-crit les processus fondamentaux pour la proposition de confirmations de valeur d’attribut et en déduit les critères de qualité pour l'évaluation. Les modalités définies des critères de qua-lité permettent une évaluation de la confirmation de valeur d’attribut. A l’aide de l’évaluation globale, il est possible de comparer différents fournisseurs de confirmations de valeur d’attribut.

eCH-0172 Modèle de maturité IAM

Document auxilliaire | Datum: 06.06.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Un modèle de maturité d’Identity and Access Management aide les organisations à prendre la mesure de leur implémentation IAM. Une organisation peut ainsi suivre l'évolution de sa maturité IAM et se mesurer aux meilleures Best Practice de la filière.

C’est également une bonne opportunité de mettre en évidence la valeur de l’IAM pour illustrer les avantages d'une stratégie et de l’implémentation effectuée. En particulier, il est ainsi possible de remplir les exigences en matière de Governance, Risk & Compliance (GRC).

eCH-0173 Norme d'interface Renseignement Services des habitants

Norme | Datum: 26.02.2015 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

La législation donne mandat aux services des habitants de tenir les registres des habitants et de fournir aux administrations autorisées respectivement aux services investis d’une mission de droit public, des renseignements relatifs aux données concernant les personnes figurant dans ces registres. Le présent document spécifie les annonces pour la vérification de l’adresse et la demande de données auprès des registres des habitants.

eCH-0174 Identity Federations impliquant un Broker – Implémentation avec SAML 2.0

Norme | Datum: 14.12.2021 | Version: 2.0.0 | Status: Approuvé

La présente norme décrit l’implémentation technique des modèles d’Identity Federation impliquant un Broker tirés de la norme eCH-0224 en utilisant SAML 2.0, parallèlement à la norme eCH-0225 qui en décrit l’implémentation avec OIDC. L’objectif est de garantir l’interopérabilité, en particulier pour les Relying Parties dans les scénarios G2G, G2B et G2C. Les services et protocoles nécessaires sont décrits à cette fin. La norme s’adresse en priorité aux architectes informatiques et aux développeurs des composants de l’Identity Federation.

eCH-0175 Modèle de processus électronique de versement pour les dossiers

Document auxilliaire | Datum: 17.08.2015 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Le groupe spécialisé eCH Archivage numérique présente dans ce document un modèle générique de processus de versement de dossiers électroniques à un service d’archives. Ce modèle s’appuie sur le document auxiliaire eCH-0164 «Modèle de cycle de vie» et approfondit les processus partiels «Tri des dossiers» et «Archivage des dossiers». Dans un souci d’exhaustivité, les tâches précédant ou suivant directement le processus de versement sont elles aussi décrites de façon concise, même si elles ne font pas à proprement parler partie du processus de versement.
Le document auxiliaire doit jeter les fondements communs d’une compréhension des plus importantes tâches du processus de versement tout en offrant un premier aperçu des normes à disposition pour la mise en oeuvre.

eCH-0176 Modèle de référence pour une «administration interconnectée suisse»

Best Practice | Datum: 07.03.2014 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

Les modèles de référence pour une «administration interconnectée suisse» proposent des options de conception applicables à la modernisation de l’activité d’administration de la Suisse fédérale. Les descriptions de modèle contiennent en outre des indications concernant leur application pratique. Elles reposent sur les propositions relatives à l’innovation en matière de processus du concept cadre d’«administration interconnectée suisse» [eCH-0126]. Le nombre de modèles n’est pas limité: les éventuels nouveaux modèles de conception mis au point pourront être intégrés en temps voulu.
Cette Best Practice eCH s’adresse aux décideurs en matière de cyberadministration, aux gestionnaires d’administration, aux architectes en solutions, aux gestionnaires de processus et aux chefs de projet dans la mise en oeuvre de la cyberadministration.

eCH-0177 Modèle d’information pour le déroulement d’une affaire dans une administration interconnectée en Suisse

Norme | Datum: 24.02.2016 | Version: 1.0 | Status: Approuvé

La norme [eCH-0177] contient les notions sémantiques fondamentales et les objets d’information pour le déroulement d’une affaire dans une administration interconnectée en Suisse. Elle se compose d’un document principal et de quatre annexes, les chapitres 4.3, 5.2 et 5.3 du document principal ainsi que les annexes 1 – 3 revêtant un caractère normatif.
La norme établit, du point de vue du déroulement d’une affaire dans une administration interconnectée en Suisse, le lien entre les règles déjà existantes relatives aux processus sémantiques et processus d’affaires eCH dans quatre sous-domaines distincts.
Les chapitres 4.3, 5.2 et 5.3 ainsi que les annexes 1 – 3 ont force normative pour le domaine d’utilisation exposé au chapitre Fehler! Verweisquelle konnte nicht gefunden werden. Les chapitres restants du document principal ont un rôle explicatif concernant la classification de la norme dans le cadre global des activités de normalisation de l’Association eCH et ainsi que des activités de mise en oeuvre de la cyberadministration actuellement déterminantes.
Le document s’adresse aux responsables de l’implémentation de la cyberadministration de la Confédération, des cantons et des communes, aux architectes d’entreprise, aux fournisseurs de solutions IT et en particulier aux responsables de projets prioritaires de la cyberadministration en Suisse ainsi qu’aux responsables de tous les documents eCH, travaillant sur l’interopérabilité sémantique.